MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site Sirius Expertise Immobilière est édité par :

  • Nom : Madame Melissa BONNET
  • Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
  • Siège social : 1 Rue Claude Chappe – EPRON 14610
  • SIREN : 947 734 836
  • Directrice de la publication : Melissa BONNET
  • Contact : contact@siriusexpertiseimmobiliere.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société IONOS SARL :

  • Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
  • Téléphone : +33 (0) 9 70 80 89 11
  • Site web : www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, textes, logos, photographies) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’utilisation du logo de la SEEIF est soumise à l’autorisation expresse de cet organisme.

4. Responsabilité professionnelle

Dans le cadre de son activité d’expertise en évaluation immobilière, Madame Melissa BONNET est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) conformément aux exigences de la Charte de l’Expertise en Évaluation Immobilière.

  • Assureur : [Nom de votre assureur à compléter, ex: AXA, MMA, etc.]
  • Numéro de police : [Votre numéro de contrat à compléter]

5. Données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, prénom, email) sont destinées exclusivement à la gestion de vos demandes de devis ou d’expertise par Sirius Expertise Immobilière. Elles ne sont jamais cédées à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification en contactant l’éditeur à l’adresse mail mentionnée ci-dessus.

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